5698W - Département du Rhône - Commission locale d'insertion

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Cote/Cotes extrêmes

5698W 1-5698W9

Date

2000-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

0,3 ml

Origine

Rhône. Conseil départemental / Maison du Rhône

Histoire de la conservation

 Versement collecté par l'unité Archives de la métropole en 2016 sous le n° 6407WM.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/10/2019

Présentation du contenu

Documents produits par la maison du Rhône de Saint-Fons-Vénissieux dans le cadre de la commission locale d'insertion.

Conditions d'accès

Ce versement est soumis à des délais de communicabilité.

Cote/Cotes extrêmes

5698W/6-5698W/9

Date

2010-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

50 ans à compter de l'année 2013.

2011.

Cote/Cotes extrêmes

5698W/7

Date

2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

50 ans à compter de l'année 2013.