5698W 1-5698W9
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5698W - Département du Rhône - Commission locale d'insertion
1 media
Déplier tous les niveaux
Commission locale d'insertion : fonctionnement et suivi.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2000-2013
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
0,3 ml
Origine
Rhône. Conseil départemental / Maison du Rhône de Saint-Fons-Vénissieux
Histoire de la conservation
Versement collecté par l'unité Archives de la métropole en 2016 sous le n° 6407WM.
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 16/10/2019
Présentation du contenu
Documents produits par la maison du Rhône de Saint-Fons-Vénissieux dans le cadre de la commission locale d'insertion.
Conditions d'accès
Ce versement est soumis à des délais de communicabilité.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Instance technique territoriale, suivi : ordre du jour.
Cote/Cotes extrêmes
5698W/6-5698W/9
Date
2010-2013
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
50 ans à compter de l'année 2013.
2011.
Cote/Cotes extrêmes
5698W/7
Date
2011
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
50 ans à compter de l'année 2013.