3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau du Bois-d'Oingt.
Cote/Cotes extrêmes
05184
Autres Cotes
3Q7/1-3Q7/604
Date
1791-1969
Biographie ou Histoire
Absorbe en 1934 le bureau de Lamure-sur-Azergues. Bureau supprimé en 1970, absorbé par le bureau de Tarare.
Mots clés collectivités
Registres des actes civils publics (ACP) et extraits d'actes.
Cote/Cotes extrêmes
05185
Autres Cotes
3Q7/1-3Q7/278
Date
1792-1969
Mots clés typologiques
Actes civils publics.
Cote/Cotes extrêmes
05186
Autres Cotes
3Q7/1-3Q7/229
Date
1792-1958
Présentation du contenu
Les volumes 215, 217-218, 225, 253, 257-261, 273, 278-279 sont manquants.
28 mars 1953-15 mars 1955 (volume 280).
Cote/Cotes extrêmes
05414
Autres Cotes
3Q7/228
Date
1953-1955
Présentation du contenu
Actes civils publics jusqu'en mai 1953. Après cette date n'est mentionné que l'enregistrement des bordereaux des actes déposés.