4565W 1-4565W76
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 14/03/2011
Présentation du contenu
Ce versement comprend un échantillon à titre historique des permis de construire de compétence communale dont les pétitionnaires sont des collectivités, des institutions, des entreprises, des associations ou des particuliers.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
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Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC382850006 - Office communautaire HLM de Lyon, construction d'un ensemble immobilier de 67 logements, commerces et 72 places de stationnement en sous-sol, 23 cours Bayard à Lyon 2 ; PC382850121 - Communauté urbaine de Lyon, construction d'un bâtiment à usage de local technique, 96 quai Perrache à Lyon 2 ; PC382850187 - Office public d'HLM de Lyon, construction d'un immeuble de 18 logements commerces et 23 places de stationnement, 46 rue Smith à Lyon 2 ; PC383850066 - HLM Sauvegarde Immobilière, construction de 3 bâtiments de 55 logements et locaux commerciaux et 72 places de stationnement, 183 rues Créqui, des Rancy et Edison à Lyon 3 ; PC388850104 - SEMALY, construction d'une station de métro Mermoz Pinel à Lyon 8 ; PC388850105 - SA des Maisons Neuves Clinique Jeanne d'Arc, extension d'un bâtiment à usage de clinique, 38 cours Albert Thomas à Lyon 8 ; PC388850342 - SA HLM L'Effort, construction d'un bâtiment collectif de 35 logements et 43 places de stationnement en sous-sol, 20-24 rue Saint-Mathieu à Lyon 8 ; PC389850218 - SEMALY, construction d'une station de métro, rue Michel Berthet à Lyon 9 ; PC389850274 - SA HLM des régions du Sud-Est, construction d'un bâtiment de 31 logements et 47 places de stationnement dont 20 en sous-sol, 11 rue des deux amants à Lyon 9.
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