3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Villeurbanne.
Cote/Cotes extrêmes
35067
Autres Cotes
3Q59/1-3Q59/1397
Date
1942-1969
Mots clés collectivités
Actes et baux sous seing privé déposés.
Cote/Cotes extrêmes
35542
Autres Cotes
3Q59/470-3Q59/1047
Date
1942-1969
Biographie ou Histoire
Contient essentiellement des baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés et conventions de fourniture d'énergie.
Mots clés typologiques
28-30 octobre 1968.
Cote/Cotes extrêmes
36049
Autres Cotes
3Q59/976
Date
1968