4565W 1-4565W76
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 14/03/2011
Présentation du contenu
Ce versement comprend un échantillon à titre historique des permis de construire de compétence communale dont les pétitionnaires sont des collectivités, des institutions, des entreprises, des associations ou des particuliers.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
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Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC283890072 - Société Pomona SA, Construction d'un bâtiment à usage industriel, lieu-dit Les Tâches à Mions ; PC286890072 - Courly, Extension du groupe scolaire "Les Semailles", rue du Luxembourg à Rillieux-la-Pape ; PC286890073 - Construction de 2 préaux au groupe scolaire "Les Charmilles", 4 avenue des Combattants à Rillieux-la-Pape ; PC286890077 - Commune de Rillieux-la-Pape, Construction d'une école maternelle, 1330 chemin du Champ du Roy ; PC286890122 - Commune de Rillieux-la-Pape, Extension de la halte-garderie, 85 et 87 avenue de l'Europe ; PC296890005 - Sogerba, Extension restaurant d'autoroute "Relais Casino de Solaize" à Solaize ; PC296890006 - Rhône Gaz SA, Surélévation immeuble pour construction de bureaux, rue de Sibelin à Solaize ; PC296890013 - Institut Français du Pétrole, Extension locaux communs et cantine, carrefour de la Pagantière à Solaize [PC initial : 296870003 : voir 4565W7] ; PC296890021 - Institut Français du Pétrole, Création d'un bâtiment d'essais moteurs, carrefour de la Pagantière à Solaize.
Mots clés lieux
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