4Q6 - Hypothèques, Conservation de Lyon, 1er bureau

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4Q6 / 1-4Q6/3274

Date

1901-1961

Origine

Conservation des hypothèques de Lyon, 1er bureau

Présentation du contenu

Ce fonds comprend les registres de formalités hypothécaires : inscriptions, transcriptions et saisies ; les outils de recherche permettant l'accès aux registres des formalités : registres indicateurs, tables alphabétiques, répertoires des formalités ; les registres de dépôt qui enregistrent au jour le jour les actes déposés à la Conservation.

Cote/Cotes extrêmes

4Q6/3227-4Q6/3274

Date

1901-1961

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

4 Q 6 / 3243-4Q6/3274

Date

1901-1961

Mots clés collectivités

1er décembre 1934-3 février 1936.

Cote/Cotes extrêmes

4 Q 6 / 3268

Date

1934-1936

Présentation du contenu

volume 42

Mots clés collectivités