3635W 1-3635W10
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 20 décembre 2000
Présentation du contenu
Le versement comprend des documents relatifs à la navigation, au personnel, à l'armée territoriale, au classement des sites naturels et monuments historiques, aux ponts, au canal de Givors et aux affaires traitées par le modérateur.
Conditions d'accès
Versement librement communicable à l'exception des cotes 3635W7-3635W10 soumises à un délai de 50 ans (vie privée).
Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.