3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Villeurbanne AJ.
Cote/Cotes extrêmes
34854
Autres Cotes
3Q58/1-3Q58/209
Date
1922-1942
Mots clés collectivités
Registres des actes judiciaires des tribunaux de police correctionnelle et de simple police, des justices de paix et des conseils de Prud'hommes, actes d'avoués, amendes de consignation.
Cote/Cotes extrêmes
35049
Autres Cotes
3Q58/194-Q58/202
Date
1922-1929
Mots clés typologiques
1er juin 1923-8 avril 1924 (volume 55).
Cote/Cotes extrêmes
35051
Autres Cotes
3Q58/195
Date
1923-1924