5106W 1-5106W57
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 15/11/2016
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Pour les années 2002 à 2004, tous les dossiers avec administrateur ont été conservés et les dossiers sans administrateur ont fait l'objet d'un échantillonnage 1 boite sur 20. Pour les années 1999-2001, versement des dossiers triés en 2006 et 2008.
Conditions d'accès
Dossiers communicables après un délai de 75 ans à compter de l'année 2004.
Autre instrument de recherche
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
75 ans à compter de l'année 2004.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
75 ans à compter de l'année 2000.