6372W 1-6372W26
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 19 juillet 2024.
Présentation du contenu
Le versement comprend des documents relatifs aux actions de surveillance et de contrôle de la pollution de l'air et de l'eau menées par les services et les établissements habilités en région Rhône-Alpes.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
La cote 6372W4 est vacante car elle a été intégrée à la cote 6372W1.
Conditions d'accès
Le versement est librement communicable à l'exception de la cote 6372W26 qui est incommunicable pour des raisons de sécurité publique.
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Biographie ou Histoire
Les comités techniques de l'eau (CTE) sont créés par le décret 87-154 du 27 février 1987. Ils comprennent les administrations de l'État concernées, les agences de l'eau, des représentants des collectivités territoriales, des usagers et des associations. Ils sont des lieux d'échanges d'informations sur les actions et étudient les problématiques régionales liées à l'eau.
Présentation du contenu
Dossiers de séances.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Du 24 mars au 20 octobre 2006.
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