1845W - Département du Rhône - Aménagement urbain

1 media

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Aménagement urbain.

Cote/Cotes extrêmes

1845W 1-1845W8

Date

1970-1985

Importance matérielle

1.15 ML

Particularité physique

Papier

Origine

DEPARTEMENT DU RHONE/Direction du patrimoine, des affaires économiques et des affaires culturelles

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 27/01/1986

Présentation du contenu

Terrain militaire de Sermenaz, cession de terrains, aménagement et construction d'équipement, commission régionale Rhône-Alpes des opérations immobilières, de l'architecture et des espaces protégés (CROIAEP).

Conditions d'accès

Librement communicable.

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