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2493W - Préfecture du Rhône - Élections professionnelles

1 media

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Élections professionnelles.

Cote/Cotes extrêmes

2493W 1-2493W61

Date

1978-1988

Importance matérielle

5.82 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/1er bureau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 10/05/1989

Présentation du contenu

Elections de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Lyon et Villefranche, de la Chambre d'Agriculture, ,de la Chambre des Métiers, des tribunaux de commerces, du Comité technique départemental des Transports, de la Caisse d'assurance maladie des professions libérales : listes électorales, procès-verbaux et délibérations.

Conditions d'accès

Librement communicable.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 2493W en PDF

Mots clés matières

ORGANISATION ECONOMIQUE, ACTION ECONOMIQUE, AGRICULTURE, COMMERCE, COMMUNICATIONS, ECONOMIE, ELECTION, ELECTION PROFESSIONNELLE, INDUSTRIE, JUSTICE, OPINION, ORGANISATION JUDICIAIRE, TRANSPORT, TRAVAIL

Mots clés typologiques

LISTE ELECTORALE, PROCES-VERBAL D'ELECTION