Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 14/06/2016
Présentation du contenu
Ces dossiers concernent l'administration générale, les finances, le SYTRAL, les ressources humaines, le centre d'échanges Perrache-Verdun, les sapeurs-pompiers, la voirie-circulation et les transports, l'eau et l'assainissement, l'environnement, le logement, les manifestations extérieures, l'urbanisme, les cimetières et l'informatique (1963-1993). Budgets primitifs et budgets supplémentaires, décisions modificatives et compte administratif (1986-1988).
Conditions d'accès
Librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Projet de création d'une seconde ressource en eau (usine de Miribel Jonage) (1984). Extension de l'affermage de l'eau, avenant n°7 (non signé) au contrat d'affermage à la CGE (1986). Définition des grands objectifs, équipements lourds, financements (1990 à 1996). Stratégie pour l'assainissement fluvial (1990). Projet pour l'établissement d'une taxe de raccordement à l'égout (1990).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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