3Pp 1-3Pp152
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Pp - Elaboration du cadastre
Tout afficher 12 medias répartis dans 2 lots
Déplier tous les niveaux
Elaboration du cadastre.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1802-1840
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Origine
Préfecture du Rhône et centres des impôts fonciers de Lyon et de Villefranche-sur-Saône
Présentation du contenu
Délimitation du territoire communal, triangulation, évaluation des revenus imposables.
Conditions d'accès
Ce fonds est communicable.
Conditions d'utilisation
Les cotes 3 Pp 22 à 3 Pp 97 ont été numérisées et sont consultables en ligne, sur le site des Archives du Rhône.
Autre instrument de recherche
Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement de Lyon.
Cote/Cotes extrêmes
3Pp20-3Pp152
Date
An XI-1831
Origine
Centre des impôts fonciers de Lyon
Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et pour sa division en sections.
Cote/Cotes extrêmes
3Pp22-3Pp114
Date
An XII-1831
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des communes.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Cahiers avec croquis.
Ternay, 25 mai 1829.
Cote/Cotes extrêmes
3Pp109
Date
1829-1831
Mots clés lieux
Mots clés typologiques
Mots clés titres