4564W 1-4564W92
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011
Présentation du contenu
Permis de construire de compétence État.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC018860010 - SAICODA, 46 rue des Echarmeaux à Beaujeu ; PC018860024 - SCI DU 78 RUE REPUBLIQUE à Beaujeu ; PC018860025 - Mairie de Beaujeu, école de filles, rue des écoles ; PC018880001 - Commune de Beaujeu, avenue du repos ; PC018880002 - DEPARTEMENT DU RHONE, DDE, rue des Echarmeaux à Beaujeu ; PC018880014 - Commune de Beaujeu, place de l'hôtel de ville ; PC018880019 - SAICODA, rue des Echarmeaux à Beaujeu ; PC018900018 - CNE DE BEAUJEU, Les vieux dépôts à Beaujeu ; PC018900022 - SOCIETE INTERCOMMUNALE DES EAUX DU VAL ARDIERE, SVC5 à Beaujeu ; PC018910009 - SARL HOTEL RESTAURANT, rue de la République à Beaujeu ; PC018910011 - HBVS, rue des Echarmeaux à Beaujeu ; PC018910013 - Commune de Beaujeu, route d'Avenas.
Mots clés lieux
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