4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

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Cote/Cotes extrêmes

4564W 1-4564W92

Date

1981-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Description physique

18,4 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011

Présentation du contenu

Permis de construire de compétence État.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Mots clés typologiques

Permis n°PC018860010, PC018860024, PC018860025, PC018880001, PC018880002, PC018880014, PC018880019, PC018900018, PC018900022, PC018910009, PC018910011 et PC018910013.

Cote/Cotes extrêmes

4564W27

Date

1986-1991

Présentation du contenu

PC018860010 - SAICODA, 46 rue des Echarmeaux à Beaujeu ; PC018860024 - SCI DU 78 RUE REPUBLIQUE à Beaujeu ; PC018860025 - Mairie de Beaujeu, école de filles, rue des écoles ; PC018880001 - Commune de Beaujeu, avenue du repos ; PC018880002 - DEPARTEMENT DU RHONE, DDE, rue des Echarmeaux à Beaujeu ; PC018880014 - Commune de Beaujeu, place de l'hôtel de ville ; PC018880019 - SAICODA, rue des Echarmeaux à Beaujeu ; PC018900018 - CNE DE BEAUJEU, Les vieux dépôts à Beaujeu ; PC018900022 - SOCIETE INTERCOMMUNALE DES EAUX DU VAL ARDIERE, SVC5 à Beaujeu ; PC018910009 - SARL HOTEL RESTAURANT, rue de la République à Beaujeu ; PC018910011 - HBVS, rue des Echarmeaux à Beaujeu ; PC018910013 - Commune de Beaujeu, route d'Avenas.

Mots clés lieux