4565W 1-4565W76
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 14/03/2011
Présentation du contenu
Ce versement comprend un échantillon à titre historique des permis de construire de compétence communale dont les pétitionnaires sont des collectivités, des institutions, des entreprises, des associations ou des particuliers.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC072910009 - Commune de Dardilly, extension de la mairie, rue de la mairie ; PC072910025 - SCI Laser, Construction 4 bâtiments de bureaux, ZAC du Parc de Paisy à Dardilly ; PC072910026 - ELIPOL SA, Construction d'une station d'épuration, chemin du Four à Chaux à Dardilly ; PC072910032 - A.FO.BAT Rhône, Construction d'un centre de formation pour apprentis - 1ère tranche, route du Perollier à Dardilly ; PC072910036 - G.R.C. EMIN, Construction de 3 bâtiments à usage de bureaux, chemin vicinal ordinaire 12 à Dardilly ; PC072910043 - Commune de Dardilly, Extension de l'hôtel de ville, lieu-dit Le Bourg ; PC072910048 - GESTIMM, Construction de 2 immeubles d'habitation de 45 logements, rue de la Mairie à Dardilly [PC retiré] ; PC072910049 - Société Campanile, Extension du restaurant de l'Hôtel Grill Campanile, Porte de Lyon Nord à Dardilly [PC abrogé].
Mots clés lieux
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