3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3P 2-3P302;3NUM

Date

1809-1974

Origine

Rhône. Direction départementale du cadastre

Histoire de la conservation

Un certain nombre d'états de section et de matrices sont manquants car l'administration du cadastre ne les a jamais versés. Pour pallier ces manques, une opération d'emprunt et de numérisation des registres cadastraux de la collection communale a été engagée, ainsi que la mise en ligne des images sur le site internet sous la référence 3 NUM et reliées au présent inventaire. Ce dernier est donc mis à jour au fil des numérisations.

Conditions d'accès

Ce versement est librement communicable

Cote/Cotes extrêmes

3P167/1-3P167/4

Date

1807-1854

Présentation du contenu

Commune supprimée par décret du 23 avril 1853. Une partie de la section A dite du Faubourg passe à Villefranche-sur-Saône et prend la lettre F. Il s'agit des parcelles n° 42p, 44, 45, 47p, 48, 49, 50p, 107p, 107pbis, 108p, 109-192. L'autre partie passe à Arnas et prend la lettre D. La section B dite du Bourg passe à Gleizé et prend la lettre E.

Cote/Cotes extrêmes

3P167/1-3P167/2

Date

1807-1831

Section A dite de la Croix Fleury, section B dite du Bourg, section C dite de Barche.

Cote/Cotes extrêmes

3P167/1

Date

1807