3Q - Enregistrement et Timbre

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Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Cote/Cotes extrêmes

10322

Autres Cotes

3Q17/1-3Q17/281

Date

1792-juin 1838

Biographie ou Histoire

Le ressort de ce bureau correspond aux 3e et 4e arrondissements des justices de paix de Lyon : Le 3e arrondissement de justice de paix comprend : - 1er arrondissement municipal, 4e arrondissement municipal et une petite partie de Caluire : partie comprise

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

10591

Autres Cotes

3Q17/255-3Q17/266

Date

An XI-1817

Présentation du contenu

Les dates indiquées sont celles des décès.

Mots clés typologiques

Juillet 1809-juillet 1810.

Cote/Cotes extrêmes

10596

Autres Cotes

3Q17/259

Date

1809-1810