3Q - Enregistrement et Timbre

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Cote/Cotes extrêmes

12258

Autres Cotes

3Q20/1-3Q20/225

Date

1792-1848

Biographie ou Histoire

Le ressort de ce bureau correspond aux 5e et 6e arrondissements des justices de paix de Lyon : Le 5e arrondissement de justice de paix comprend : - 5e arrondissement municipal : partie comprise entre le quai Pierre Scize, montée de l'Observance, rue du C

Cote/Cotes extrêmes

12337

Autres Cotes

3Q20/78-3Q20/155

Date

An VII-1838

Présentation du contenu

Le volume 12 est manquant.

Mots clés typologiques

5 mai 1806-17 septembre 1807 (volume 9).

Cote/Cotes extrêmes

12346

Autres Cotes

3Q20/86

Date

1806-1807