EDEPOT25 - Commune de Bourg-de-Thizy

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT25

Date

1617-1789

Importance matérielle

0,20 ML

Particularité physique

Papier

Origine

Bourg-de-Thizy (Rhône)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Dépôt du 1er février 1936.

Présentation du contenu

Archives antérieures à 1790.- Cultes : registres paroissiaux (1617-1756, 4 volumes). Justice, conflit entre la communauté d'habitants et les prieurs de Thizy, Henry et Louis Moynal, remboursement des frais de justice par la communauté d'habitants : mémoire des frais et déboursés dus à M. Delauné, procureur au Parlement ([1787-1789]). A la fin du mémoire, mention des sommes versées par M. Desvernay entre 1784 et 1786, et du remboursement par la communauté d'une partie de la somme en 1787, sans doute après une nouvelle décision de justice.

Mode de classement

Cadre de classement des archives communales.

Conditions d'accès

Librement communicable..

Documents en relation

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHÔNE - Sous-série 4 E : registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe) ; sous-série 24 G : communauté des prêtres sociétaires de Thizy, dont 24 G 11 (titres de propriétés à Thizy et Bourg-de-Thizy) et 24 G 15 (titres de spensions dues à la communauté à Bourg-de-Thizy) ; série O : administration et comptabilité communales ; sous-série 3 P : cadastre ; série Q : domaines, enregistrement, hypothèques ; série S : travaux publics et transports ; FG D 854 pièce 1 : portrait de Claudius Chervin Aîné, né à Bourg-de-Thizy le 4 août 1824. COMMUNE DE BOURG-DE-THIZY : archives communales non déposées.

Bibliographie

BIBLIOTHEQUE GENEALOGIQUE, Table des naissances, mariages et décès : Bourg-de-Thizy 1792-1902 (cote ADR : FMS 5462-5463).

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT25/1-EDEPOT25/4

Date

1617-1756

1732-1756.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT25/4

Date

1732-1756

Conditions d'accès

NC Numérisé 4E