6474WM 1-6474WM16
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
6474WM - Métropole de Lyon - Séances du Conseil métropolitain
1 media
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Conseil métropolitain : dossiers de séance.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2016
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
1.26 ml
Origine
Métropole de Lyon (Rhône, France) / Administration générale / Assemblées et élus
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 15/09/2025
Versement transféré par l'Unité Gestion documentaire et Archivage de la Métropole de Lyon.
Présentation du contenu
Dossiers des séances du Conseil métropolitain : convocation, certificat d'affichage, convention, procès-verbaux, notes, compte-rendu.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
L'article 6474WM17, éliminable à terme, n'a pas été versé aux Archives du département du Rhône et de la Métropole de Lyon.
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
Autre instrument de recherche
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