Michel Mercier est président du Conseil général du Rhône entre le 2 février 1990 et le 5 janvier 2013. Il est remplacé par Danielle Chuzeville le 21 janvier 2013.

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/09/2015

Le présent versement comprend des interventions du Président, également appelées "courriers réservés" (articles 1 à 17), ainsi que des dossiers d'affaire liés à l'administration du Département (articles 18 à 27).

Si ces interventions et dossiers sont produits à la demande du Président, ils sont généralement traités, en amont, par sa chargée du "pré contentieux", Catherine Voisin. Aussi, de nombreuses notes et rapports de cette dernière sont présents dans les dossiers.

Les articles 1 à 17 sont soumis au délai de communicabilité de 50 ans à compter de la clôture du dossier (protection de la vie privée).

Les articles 18 à 27 sont librement communicables.

Voir l'inventaire 5059W en PDF

Les dossiers "Interventions du Président" correspondent à des réponses faites par ce dernier suite aux sollicitations ou réclamations d'administrés. Ces saisines abordent des sujets très divers, et parfois délicats : demandes de lettre recommandation, problèmes administratifs, recours gracieux, interpellations sur des problèmes d'entretien des équipements, accusions ou dénonciations... 

Les dossiers datés de 2000 à 2012 sont produits sous la présidence de Michel Mercier tandis que les dossiers de 2013 à 2015 sont traités par la présidente, Danielle Chuzeville.

Dossiers communicables 50 ans à compter de la date de clôture.