3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien

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Cote/Cotes extrêmes

3P 2-3P302;3NUM

Date

1809-1974

Origine

Rhône. Direction départementale du cadastre

Histoire de la conservation

Un certain nombre d'états de section et de matrices sont manquants car l'administration du cadastre ne les a jamais versés. Pour pallier ces manques, une opération d'emprunt et de numérisation des registres cadastraux de la collection communale a été engagée, ainsi que la mise en ligne des images sur le site internet sous la référence 3 NUM et reliées au présent inventaire. Ce dernier est donc mis à jour au fil des numérisations.

Conditions d'accès

Ce versement est librement communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Les document cotés en 3NUM sont conservés dans leurs mairies respectives.

Cote/Cotes extrêmes

3P27/1-3P27/6;3NUM23

Date

1813-1967

Présentation du contenu

[1813]-1967. Les numéros 1-175 de la section A passent à la commune de Pont-Trambouze lors de sa création le 15 avril 1886.

État de sections.

Cote/Cotes extrêmes

3P27/1

Date

[1813]

Présentation du contenu

Propriétés non bâties et bâties : sections A dite de Julien, section B dite de Mont-Fillon, section C dite du Bourg, section D dite de Laroche, section E dite de Lafond.