2505W - Département du Rhône - Finances départementales

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Cote/Cotes extrêmes

2505W 1-2505W43

Date

1931-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Origine

Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

Modalités d'entrées

Versement. 

Présentation du contenu

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs.

À noter que l'ensemble de ces documents n'est pas systématiquement produit pour chaque année. Par exemple, entre 1931 et 1941, il n'existe pas de compte administratif. Une lacune est également constatée pour l'année 2015 puisque aucun document n'a été versé. Un document plus détaillé décrivant le contenu précis de chaque année est consultable auprès du Président de salle. 

 

Accroissements

Le versement 2505W reste ouvert afin de permettre l'intégration des budgets et des comptes administratifs des années à venir. 

Mode de classement

Les versements suivants ont été regroupés sous ce nouveau numéro 2505W : 2505W1-14, 3322W, 3474W et 4390W.

Conditions d'accès

Communicable. 

Cote/Cotes extrêmes

2505W/1-2505W/43

Date

1931-2018

Conditions d'accès

Communicable

2004.

Cote/Cotes extrêmes

2505W/33

Date

2004-2004

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable