3P 2-3P302;3NUM
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Histoire de la conservation
Un certain nombre d'états de section et de matrices sont manquants car l'administration du cadastre ne les a jamais versés. Pour pallier ces manques, une opération d'emprunt et de numérisation des registres cadastraux de la collection communale a été engagée, ainsi que la mise en ligne des images sur le site internet sous la référence 3 NUM et reliées au présent inventaire. Ce dernier est donc mis à jour au fil des numérisations.
Conditions d'accès
Ce versement est librement communicable
Existence et lieu de conservation des originaux
Les document cotés en 3NUM sont conservés dans leurs mairies respectives.
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
La commune de Saint-Fons a été créée par la loi du 26 mars 1888, distraite de celle de Vénissieux.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
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