3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien

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Cote/Cotes extrêmes

3P 2-3P302;3NUM

Date

1809-1974

Origine

Rhône. Direction départementale du cadastre

Histoire de la conservation

Un certain nombre d'états de section et de matrices sont manquants car l'administration du cadastre ne les a jamais versés. Pour pallier ces manques, une opération d'emprunt et de numérisation des registres cadastraux de la collection communale a été engagée, ainsi que la mise en ligne des images sur le site internet sous la référence 3 NUM et reliées au présent inventaire. Ce dernier est donc mis à jour au fil des numérisations.

Conditions d'accès

Ce versement est librement communicable

Cote/Cotes extrêmes

3P217/1-3P217/7

Date

1831-1969

Présentation du contenu

La commune de Saint-Fons a été créée par la loi du 26 mars 1888, distraite de celle de Vénissieux.

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

3P217/2-3P217/4

Date

1888-1969

Cote/Cotes extrêmes

3P217/3-3P217/4

Date

1914-1969

Folios 501-1000.

Cote/Cotes extrêmes

3P217/4

Date

1914-1969