1N 1-1N662
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
1N - Conseil général du département et commission départementale
1 media
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Conseil général du département et commission départementale.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1800-1940
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Origine
Conseil général du Rhône
Modalités d'entrées
Versement.
Conditions d'accès
Fonds librement communicable.
Autre instrument de recherche
Documents en relation
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHONE - 3565 W : délibérations du Conseil Général (1940-2009) ; 3572 W : délibérations de la commission départementale puis de la commission permanente (1940-2009) ; 4391 W : dossiers de séances de la commission permanente et du Conseil Général (1997-2002) ; 4317 W : service des Assemblées, collection photographique (1937-2008).
Conseil général.
Cote/Cotes extrêmes
1N1-1N428, 1N645
Date
An VIII-1940
Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil général.
Cote/Cotes extrêmes
1N6-1N92
Date
An VIII-1894
22 décembre 1880-10 septembre 1881.
Cote/Cotes extrêmes
1N79
Date
1880-1881