3250W - Département du Rhône - Affaires scolaires

1 media

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Affaires scolaires.

Cote/Cotes extrêmes

3250W 1-3250W24

Date

1989-1993

Importance matérielle

5.45 ML

Particularité physique

Papier

Origine

DEPARTEMENT DU RHONE/Service des collèges et de l'action scolaire

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 02/06/1995

Présentation du contenu

Bourses et prêts d'honneur (1991-1993). Collègues, travaux ; procès-verbaux des conseils d'administration, budgets, comptes financiers, corerspondance (1989-1992).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les articles 3250 W 1-6 (bourses) ont été éliminés.

Conditions d'accès

Versement librement communicable, à l'exception des articles 3250 W 1-6 soumis à un délai de 50 ans (vie privée).

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