4566W 1-4566W34
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
4566W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1 media
Déplier tous les niveaux
Permis de construire de la subdivision de Lyon Est Meyzieu.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1986-2004
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
6,80 ml
Origine
Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Versement du 15/03/2011.
Présentation du contenu
Permis de construire sur les communes de Jonage et de Saint-Laurent-de-Mure.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Jonage.
Cote/Cotes extrêmes
4566W1-4566W23
Date
1986-2004
Mots clés lieux
PC279870049 à PC279870056, PC279870065 à PC279870073 et PC279860001 à PC279860018.
Cote/Cotes extrêmes
4566W13
Date
1986-1987
Présentation du contenu
PC279986010 [antériorité LT9022] - Construction maison individuelle, les buissonnières lot 10 ; PC279860009 [antériorité LT9032] - Construction maison individuelle, les boutons d'or ; PC279860008 [antériorité LT9027] - Construction maison individuelle, rue du repos lot 7 ; PC279860007 [antériorité LT9032] - Construction maison individuelle, lotissement les boutons d'or lot 2 ; PC279860006 – Construction hangar, 6 boulevard Louis Pradel ; PC279860005 - [antériorité PC65841] – Commune de Jonage, extension école Saint-Irénée, avenue Georges Pompidou ; PC279860004 [antériorité LT9032] - Construction maison individuelle, la bâtie ; PC279860003 [antériorité LT8749] - Construction maison individuelle, lotissement le Berlioz ; PC279860002 [antériorité PC73960] - Construction maison individuelle, 8 rue Hector Berlioz ; PC279860001 [antériorité LT9022] - Construction maison individuelle, lotissement les buissonnières ; PC279860018 - Construction abri de jardin, 31ter route nationale ; PC279860017 – Construction véranda,15 rue Paul Valery ; PC279860016 [antériorité PC82560 et LT7791] - Construction maison individuelle, résidence de la Billandière ; PC279860015 [antériorité PC279850025] – Construction maison individuelle, rue de la liberté ; PC279860014 - Création véranda, auvent et changement affectation garage existant, 9 place Paul Verlaine ; PC279860013 – Construction maison individuelle, 9 rue neuve ; 279860012 [antériorité LT9032] - Construction maison individuelle, lotissement les boutons d'or ; PC279860011 [antériorité LT9022] - Construction maison individuelle, les buissonnières lot 13 ; PC279870056 [antériorité LT9117] - Construction maison individuelle, lotissement le Ronsard lot 10 ; PC279870055 – Construction maison individuelle, les Biesses ; PC279870054 – Construction maison individuelle, rue Berlioz ; PC279870053 – Construction maison individuelle, les Biesses ; PC279870052 – Construction maison individuelle, les Biesses ; PC279870051 – Construction maison individuelle, les combes lot 9 ; PC279870050 – Construction maison individuelle, 28 rue de la république ; PC279870049 – SVI, construction de 2 maisons individuelles jumelées, 35 rue de la liberté ; PC279870073 [antériorité LT279870073] - Construction maison individuelle, lotissement les coquelicots 2 ; PC279870072 [antériorité LT279870005] - Construction maison individuelle, rue du repos ; PC279870071 [antériorité LT279870004] - Construction maison individuelle ; PC279870070 [antériorité LT279860001] - Construction maison individuelle rue des combes ; PC279870069 [antériorité LT279870007] - Construction maison individuelle, rue du pré sud ; PC279870068 [antériorité PC279870052 et LT279850005] - Construction maison individuelle, les Biesses ; PC279870067 [antériorité LT9117] - Construction maison individuelle, lieu-dit les Biesses ; PC279870066 [antériorité PC279870052 et LT9117] - Construction maison individuelle, le Ronsard lot 2 ; PC279870065 [antériorité LT27986001] - Construction maison individuelle, rue des combes.