3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
Déplier tous les niveaux
Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Administration générale.
Cote/Cotes extrêmes
02563
Autres Cotes
3Q2/1-3Q2/80
Date
1790-1946
Guerre 1939-1945.
Cote/Cotes extrêmes
02596
Autres Cotes
3Q2/17-3Q2/27
Date
1927-1946
Situation et organisation du personnel.
Cote/Cotes extrêmes
02608
Autres Cotes
3Q2/26
Date
1939-1946
Présentation du contenu
Circulaires et instructions, relevés des effectifs, états quantitatifs des besoins d'auxiliaires, états des mobilisés, bulletin de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre, notes, correspondance.