10C - Contrôle des actes

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Cote/Cotes extrêmes

10C 1-10C2330

Date

1693-1825

Origine

Bureaux du Contrôle des actes

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

00947

Autres Cotes

10C852-10C1298;10C2328-10C2330

Date

1724-1825

Biographie ou Histoire

Date d'ouverture du plus ancien registre de contrôle conservé : 25 novembre 1724.

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

01371

Autres Cotes

10C2328-10C2329

Date

1758-1787

Mots clés typologiques

1770-1786.

Cote/Cotes extrêmes

01373

Autres Cotes

10C2329

Date

1770-1786

Présentation du contenu

Concerne les paroisses d'Ainay, Saint-Paul, Saint-Vincent, Sainte-Croix, Saint-Pierre-le-Vieux, Saint-Nizier, Saint-Saturnin, la Platière, Saint-Geroges.