N° 1-37.

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3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs (RAA)

Déplier tous les niveaux

Recueil des Actes Administratifs (RAA).

Cote/Cotes extrêmes

3K 1-3K129

Date

1814-1940

Description physique

Importance matérielle : 3,09 ml.

Origine

Rhône. Préfecture

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation.

Conditions d'accès

Ce versement est librement communicable.

Mots clés matières

ADMINISTRATION, ADMINISTRATION GENERALE

Mots clés producteurs

Rhône. Préfecture

N° 1-37.

Cote/Cotes extrêmes

3K9

Date

1821

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