2717W 1-2717W91;2717W510-2717W742
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Particularité physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 27/07/1990
Présentation du contenu
Formation professionnelle et mutation professionnelle. Dotation jeunes agriculteurs.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les articles 92-509 et 539-568 ont été éliminés en 1998. D'autres éliminations sont à prévoir (DUA 10 ans).
Conditions d'accès
Communicable après un délai de 50 ans (vie privée) à compter de la date de clôture du dossier.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.