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2541W - Département du Rhône - Transports

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Transports.

Cote/Cotes extrêmes

2541W 1-2541W116

Date

1971-1989

Importance matérielle

15.30 ML

Particularité physique

Papier

Origine

DEPARTEMENT DU RHONE/Service départemental des transports

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 14/09/1989

Présentation du contenu

Comptabilité du service : subventions, résultats financiers, budgets, mandatements (1984-1987). Transports scolaires : comité technique, crédits, aménagement de lignes TCL, statistiques des élèves transportés, rapports annuels d'activité (1971-1986). SYTRAL : mémoires, résultats financiers (1984-1986). Handicapés, voitures familiales, étudiants et taxis (1982-1988). Chrono du service (1982-1985). STELYRAIL : recettes, dépenses, budgets (1976-1986). Régie des services automobiles du Rhône : comptes-rendus (19751-1987). Autres services de transports (SNEL, CFEL). Entente interdépartementale Rhône-Loire : résultats d'exploitation (1976-1985). Personnel, congés et heures supplémentaires, notation, indemnités (1982).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les articles 2541 W 2-3, 11-14, 20-23, 31, 45-59, 65-86, 90-93 ont été éliminés en décembre 2011.

Conditions d'accès

Versement librement communicable, à l'exception des articles 2541 W 2 et 5 soumis à un délai de 50 ans (vie privée).

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 2541W en PDF

Mots clés matières

COMMUNICATIONS, ENFANT HANDICAPE, FINANCES DEPARTEMENTALES, PERSONNEL, PROTECTION SOCIALE, TRANSPORT, TRANSPORT EN COMMUN, TRANSPORT FERROVIAIRE, TRANSPORT SCOLAIRE

Mots clés typologiques

BUDGET, CHRONO, DOSSIER INDIVIDUEL, RAPPORT, STATISTIQUE