3T - Archives

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3T 1-3T120

Date

1786-1973

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

8,40 mètres linéaires

Origine

Préfecture du Rhône et Archives départementales du Rhône

Biographie ou Histoire

HISTORIQUE DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES
Jusqu'au XVIIe siècle, la notion d'archives publiques n'existe pas. Ce siècle connaît un vif intérêt pour les archives et leur exploitation, à l'image de Dom Jean Mabillon développant la diplomatique. Au XVIIIe siècle, les départements ministériels créent et organisent des dépôts d'archives : secrétariat à la maison du roi, aux affaires étrangères, à la marine, contrôle général. Il faut attendre la Révolution pour qu'un organisme administratif soit créé pour s'occuper spécifiquement des archives. En effet, contrairement à l'Espagne, au Vatican, à l'Autriche, la France ne dispose pas d'un dépôt central des archives de l'État. De ce fait, la situation des archives est inquiétante à la veille de la révolution. Un recensement effectué en 1770 compte environ 5700 dépôts d'archives publics et privés dont plus de 400 à Paris. L'assemblée constituante prit des mesures dont le but avoué était de créer un organisme centralisant les documents produits par l'État tant à l'échelon central qu'à l'échelon local.
 
Par la loi du 11 septembre 1790, l'assemblée constituante ordonnait aux assemblées provinciales, aux intendants et aux subdélégués, aux juridictions de remettre leurs papiers aux corps qui devaient leur succéder. Dans le même esprit, les établissements ecclésiastiques, dont les biens furent nationalisés, furent contraints de déposer leurs archives aux chefs-lieux de district par la loi du 5 novembre 1790. Quelques mois plus tôt, le principe des archives nationales avait été posé dans le décret du 12 septembre 1790, administration chargée du « dépôt de tous les actes qui établissent la constitution du royaume, son droit public, ses lois et sa distribution en départements » (DION Isabelle, « Les archives de France : formation d'un patrimoine », Archimag, avril 1992, hors-série n° 4, p 6.). Les archives nationales étaient rattachées à l'assemblée nationale. Cette loi est moins connue que celle de l'an V car elle ne consacre pas officiellement la naissance des archives nationales. La loi du 7 messidor an II (25 juin 1794) confirma la précédente et ajouta le triage des papiers à la mission dévolue aux archives nationales. Deux années plus tard, les Archives départementales virent le jour. La loi du 5 brumaire an V (26 octobre 1796) prescrit aux administrations centrales du département de « rassembler dans le chef-lieu du département tous les titres et papiers dépendant des dépôts appartenant à la République » (DU POUGET Marc, « Les archives publiques du Rhône au XIXe siècle », dans ABBO Béatrice et ROSSET Philippe dir, Le Rhône : naissance d'un département, Lyon, Conseil général du Rhône, 1990, p. 247.). Des consignes concernent aussi le local dont la situation devait être « dans les édifices destinés aux séances des administrations municipales de département » (Ibid, p. 247). La création des préfectures par la loi du 28 pluviôse an VIII attribua la garde et le classement des archives au secrétaire général. Dès l'an IX, les préfets reçurent des fonds supplémentaires pour subvenir aux frais qu'engendrait le travail de classement et de mise en ordre des archives. Quelques circulaires ministérielles (1807, 1812, 1817, 1829) rappelèrent les directives édictées en l'an V. Durant le premier quart du XIXe siècle, les Archives départementales souffrirent du manque d'intérêt et de formation des personnes chargées de les classer alors que les archives nationales bénéficièrent de la tutelle directe du ministre de l'Intérieur permettant ainsi un contrôle de l'organisation scientifique. C'est en 1800 que les archives furent détachées de l'assemblée législative et placées sous la direction de ce ministère. Napoléon avait conscience de l'importance et du prestige de la richesse d'un dépôt d'archives. Il aurait même déclaré : « un bon archiviste est plus nécessaire à l'État qu'un bon général d'infanterie » (DELSALLE Paul, Lexique des archives et documents historiques, Paris, Nathan, 1996, p. 70). Le secrétaire général de préfecture, dont le poste est instable (supprimé en 1817, rétabli en 1820, supprimé en 1832, rétabli en 1851) et dont les attributions ne lui laissaient guère de temps pour les archives, ne prit pas d'initiative pour les valoriser. Pourtant, la circulaire ministérielle du 11 décembre 1820 insistait de nouveau sur sa mission : « reprendre les inventaires, les vérifier, mettre l'ordre dans les papiers [& ] faire toutes les dispositions nécessaires pour faciliter la recherche des pièces qui y sont déposées [& ] ». Le doyen du conseil de préfecture assuma les intérims à chaque suppression du poste de secrétaire général. De plus, les archives souffrent de l'absence de principe concernant le classement. La notion de respect de fonds n'existe pas. Les documents sont conservés selon leur intérêt et non pas selon leur origine, cause aujourd'hui de lacunes importantes pour certains fonds. De même, les efforts de centralisation entrepris après la Révolution furent remis en question. À titre d'exemple, les biens nationalisés des établissements ecclésiastiques furent restitués à un certain nombre d'entre eux. Ainsi, les conditions de conservation et de classement des Archives départementales ne progressèrent guère jusqu'en 1830. Seule la création de l'école des Chartes en 1821 apparaît de nature à former des érudits aux métiers des archives.
 
Sous la Monarchie de Juillet, plusieurs textes vinrent consolider les bases du système. Sous l'impulsion du ministre de l'Intérieur Duchâtel, différentes circulaires confirmèrent et insistèrent sur la nécessité de classer les documents. On tenta aussi de remédier à la misère régnant dans les dépôts d'Archives départementales. La loi du 10 mai 1838 rendait obligatoire pour chaque département les frais de garde et de conservation des archives ainsi que l'entretien d'un archiviste chargé de les classer et de les inventorier. Des cadres de classement valables pour tous les départements, les communes, les hôpitaux furent élaborés afin de faciliter les recherches et rendre les répertoires plus homogènes. Cette démarche est contemporaine du renouveau de l'historiographie française illustré par François Guizot ou Jules Michelet. Le texte de 1838 fut renforcé par différentes circulaires adressées aux préfets. La circulaire n° 56 du 8 août 1839 notifie aux préfets les mesures à prendre. Neuf rubriques présentent les actions à mener de manière urgente :
• Les pièces et documents qui doivent être conservés aux archives : seul l'intérêt historique du document détermine sa conservation.
• Le choix des archivistes : il s'effectue en fonction de l'importance du dépôt. Les dépôts de petite taille sont confiés à des employés de préfecture ayant quelques connaissances rudimentaires dans ce domaine. Quant aux dépôts plus grands, ils peuvent bénéficier des lumières des érudits de l'école des Chartes : ceci n'est pas systématique et dépend de la richesse du fonds.
• La rétribution des archivistes : cette rubrique pose clairement le problème du financement du service d'archives pour lequel est allouée une somme au budget du conseil général. Cette circulaire spécifie que l'archiviste doit recevoir une rémunération « convenable selon la nature et l'importance des archives ». De même, si le dépôt s'avère trop important, l'archiviste peut être assisté par plusieurs aides.
• La retraite des archivistes : comme les autres employés de la préfecture, ils bénéficient de la caisse de retraite. Une somme équivalente à 5 % de leur traitement est prélevée chaque mois afin qu'ils puissent recevoir une pension lorsqu'ils cessent toute activité.
• Le choix du local : le ministre insiste sur les conditions de conservation et la salubrité de ce local.
• La rédaction d'un inventaire : l'archiviste est chargé d'élaborer un inventaire des papiers et des registres déposés dans ses archives et de le tenir à jour au fur et à mesure que le fonds s'enrichit.
• La visite annuelle des archives par des membres du conseil général : ils sont chargés de constater le travail effectué par l'archiviste durant une année. Les abus comme les améliorations doivent être signalés.
• Le rapport annuel du préfet : il est double. Il s'adresse d'une part au conseil général, d'autre part au ministre de l'Intérieur afin de l'informer de l'avancement du classement et de l'état de conservation des documents.
• La vente des papiers inutiles : ce dernier point est soumis à une rigueur extrême. Duchâtel ne souhaitait pas réitérer les erreurs commises par ses prédécesseurs quant à l'élimination à outrance des papiers des administrations. Chaque tri et vente de papiers inutiles est soumis à l'autorisation du ministre auquel est envoyé un inventaire explicatif de la nature des pièces à supprimer après avis d'une commission locale composée de trois à cinq personnes chargées de vérifier les pièces. Parmi ces membres figure le directeur des domaines.
 
La circulaire du 24 avril 1841 intitulée « pour la mise en ordre et le classement des Archives départementales et communales » pose le principe du respect des fonds et fixe le cadre de classement des Archives départementales. Ces consignes furent confirmées pour les archives communales par les instructions du 16 juin 1842. Les instructions adressées au préfet furent transmises par celui-ci aux maires. Cette circulaire insiste sur le suivi des inventaires et des récolements à chaque renouvellement municipal, sur les conditions de conservation des papiers et sur la méthode de classement. L'inspection des archives communales doit être effectuée par les sous-préfets mais, dans les faits, ce sont les archivistes départementaux qui se rendent sur le terrain. En l'espace de trois ans, le ministre de l'Intérieur avait renouvelé le paysage des archives, il ne restait plus qu'à appliquer ces directives et en constater les résultats. Le régime de la Monarchie de Juillet ajouta deux instructions essentielles à cette législation. Tout d'abord, les Archives départementales furent dotées d'un règlement général en 1843 qui prescrit les mesures de police, d'ordre et de conservation. Ce règlement est applicable dans n'importe quel service d'archives. Plusieurs thèmes ressortent dont les mesures de sécurité, les communications des documents aux lecteurs et les versements des papiers. À la suite de la promulgation de ce règlement, le préfet a pris un arrêté reprenant les grandes lignes des instructions ministérielles en l'adaptant au service des archives. A partir de 1840, le département du Rhône se dote d'un véritable service d'archives totalement dépendant de la préfecture. Pour clore les réformes entreprises sous Louis-Philippe, une ordonnance du 31 décembre 1846 énonça le droit des archivistes-paléographes à occuper les fonctions d'archiviste du département. Cette mesure fut renforcée sous la Deuxième République par le décret du 4 février 1850, qui réserve aux élèves de l'école des Chartes la fonction d'archiviste départemental.
Toutes ces mesures furent appliquées et suivies sous le Second Empire. Plusieurs inventaires sont rédigés et publiés. Une attention particulière est donnée aux archives communales comme en témoignent les questionnaires édités spécialement pour les inspections faites par l'archiviste départemental. Par la même occasion, la surveillance s'accrut sur les archives hospitalières. Dans le Rhône, l'archiviste devait veiller à la bonne tenue des archives de l'Hôtel-Dieu, de l'hôpital de la Charité, des hôpitaux de Belleville, Beaujeu, Tarare et Villefranche-sur-Saône, en plus des deux cent soixante-cinq communes du département. Les archivistes communaux doivent chaque année présenter un récolement annuel à la préfecture. Sous le Second Empire, les archivistes sont sous la tutelle du secrétaire général de la préfecture. La plupart des décisions ne se prennent pas sans le consentement du préfet. Deux postes d'inspecteurs généraux sont créés en 1853 pour effectuer des tournées d'inspection dans les départements afin de donner au ministre une appréciation générale sur la situation des archives. La rigueur et la surveillance du Second Empire furent bénéfiques pour les dépôts d'archives. Le travail de classement avança. A la tête des services figuraient souvent des hommes restés en place plus de vingt années. Si l'Empire renforça son contrôle, les hommes de la Troisième République consacrèrent l'accès des archives à tous les citoyens.
Les gouvernants eurent régulièrement le souci de trouver une organisation scientifique aux archives. A l'occasion de l'exposition universelle de 1878, le ministre de l'Intérieur diffusa une circulaire aux préfets dans laquelle il expliquait la nécessité de divulguer au public les « classements considérables » opérés depuis quarante années par les archivistes. Cette exposition avait pour vocation de montrer aux visiteurs les richesses historiques de la France. Pour cela, les Archives départementales étaient chargées d'envoyer un choix de leurs documents les plus remarquables et les plus intéressants parmi des sceaux, des photographies, des spécimens paléographiques, des miniatures et lettres ornées, des chartes et diplômes, des autographes de personnages célèbres, des plans manuscrits.
 
En 1883, le ministère chargé des archives nationales changea. Désormais, les directives étaient données par le ministre de l'Instruction publique. À la fin du XIXe siècle, les hommes en place eurent non seulement le souci d'améliorer les cadres de classement mais aussi de restaurer les pièces anciennes et notamment les registres d'état civil des archives communales. Le 20 septembre 1893 le conseil général du Rhône vote des crédits pour la création d'un atelier de reliure aux Archives départementales. Avant la mise en place de ce service, les archives communales avaient recours à des libraires relieurs et les payaient directement. A partir de 1894, une vaste campagne est menée par les Archives départementales pour connaître les besoins des archives communales dans ce domaine. Chaque dépôt recevait un formulaire où étaient inscrits les différents documents susceptibles d'être restaurés comme les registres d'état civil, les recueils d'actes administratifs, les délibérations du conseil général, etc. Cette disposition n'était pas obligatoire. Le conseil municipal de la commune était chargé de délibérer sur la suite à donner à cette opportunité. Dans le cas où l'avis collégial était positif, un abonnement annuel était souscrit par la commune pour profiter des services de cet atelier.
 
Deux lois complétèrent le dispositif réglementaire des Archives départementales en 1921 et en 1926, concernant le délai de communication des documents pouvant porter atteinte à l'honneur des individus et de leur famille. Par ailleurs, deux autres lois visaient à enrichir le fonds des Archives départementales :
• La loi du 29 avril 1924 autorise les maires à déposer aux Archives départementales les documents des archives communales ayant plus de cent ans. Cette décision était prise en conseil municipal.
• La loi du 14 mars 1925 autorise les notaires à déposer aux archives nationales ou départementales leurs minutes et leurs documents de toute nature ayant plus de cent vingt-cinq ans.
 
Ces deux lois permirent un enrichissement conséquent des dépôts et les études généalogiques et historiques prirent de l'ampleur au début du XXe siècle.
La plupart de ces lois restèrent en vigueur jusqu'à la loi sur les archives du 3 janvier 1979.
 
 
ARCHIVES ET ARCHIVISTES DU DÉPARTEMENT DU RHÔNE
Il s'agit de présenter succinctement les lieux ayant accueilli les Archives départementales du Rhône et les hommes qui y ont travaillé.
 
Les Archives départementales du Rhône ont occupé successivement plusieurs locaux au cours du XIXe siècle. Lorsque la loi du 5 brumaire an V fut promulguée, les archives étaient conservées à l'hôtel de ville de Lyon et ceci jusqu'en 1807. Elles furent alors déménagées rue Sala, chez les Dames de la Providence. Un nouveau déplacement est opéré en 1819 : les archives sont déposées à l'hôtel de la préfecture, situé dans l'ancien couvent des Jacobins. Au cours de ces différents déménagements, le sort des archives ne s'améliore pas. Certains archivistes, dans leur rapport sur les locaux, constatent les mauvaises conditions de conservation : ils déplorent le manque d'espace, l'envahissement du dépôt par les rats, une mauvaise isolation, etc. La situation des Archives départementales du Rhône ne s'améliora pas sous le Second Empire puisque le sénateur Vaïsse, à la fois maire de Lyon et préfet du département du Rhône, établit la préfecture à l'hôtel de ville. Les archives suivent le premier magistrat de la ville et du département. Mais le dépôt accueillant les archives se situe sous les combles. Les papiers souffrent des variations de température. À partir de 1875, le conseil général engagea des pourparlers pour l'achat d'un nouveau bâtiment. À cette date, l'idée était de réunir les Archives départementales et les archives municipales mais le projet fut abandonné. Le périple n'était pas terminé. En effet, une nouvelle préfecture vit le jour dans les années 1890 et, logiquement, les archives suivirent le préfet rue Pierre Corneille mais pour peu de temps. Au début du XXe siècle, le conseil général acquiert le couvent des Carmes déchaussés situé chemin de Montauban. De nombreux travaux sont entrepris afin de pouvoir accueillir un dépôt d'archives. Les Archives départementales ne déménagèrent plus jusqu'en 1986, date à laquelle deux dépôts séparés abritèrent d'une part les archives anciennes, chemin de Montauban, dans le cinquième arrondissement de Lyon, d'autre part les archives modernes et contemporaines, rue Servient.
 
Ces déménagements successifs furent assumés par plusieurs archivistes dont le nom est parfois célèbre. Jusqu'en 1834, il est difficile de donner les dates précises d'entrée en fonction des archivistes. Au début du XIXe siècle, le secrétaire général de la préfecture est censé assumer les fonctions d'archiviste. Mais pour le Rhône, comme pour d'autres départements, un employé de la préfecture gère le service des archives. Le premier est Pierre Blachier : il commença le triage des papiers versés aux Archives départementales par les administrations des districts. En l'an X, le préfet Najac nomma Ferrand. Cet archiviste dressa un état de la situation des Archives départementales. Il semble qu'ensuite un intérim ait été assumé par le conseiller de préfecture Nicolas François Cochard, à la suppression du poste de secrétaire général en 1817. Il a laissé une image d'érudit, c'est à dire plus historien qu'archiviste. Son successeur Sibon fut nommé en 1819, date du déménagement. Il resta jusqu'en 1826 et fut remplacé par Testenoire dont le passage éclair ne laissa pas de souvenir, contrairement à celui de son successeur, Jacques Vincent. Celui-ci fut nommé en 1828. Toutes les sources en disent le plus grand bien, insistant, sur son instruction et sa capacité à fournir une somme de travail importante. À sa mort, ses héritiers vendirent les documents qu'il emportait chez lui pour les transcrire : une grande majorité fut achetée par monsieur Coste (cf. DU POUGET Marc, op. cit., p. 250). La collection Coste se trouve aujourd'hui aux Archives municipales de Lyon. C'est à partir des années 1830 que les premiers archivistes diplômés de l'École des Chartes apparaissent. Le premier nommé dans le Rhône, Claude Chelle, n'a pas laissé un grand souvenir car il était peu actif et il opéra des éliminations de documents regrettables aujourd'hui, tels que les listes électorales. Le bilan de cette première moitié de siècle est peu glorieux. Cette situation changea radicalement avec l'arrivée en 1848 de Jean Prosper Gauthier qui exerça pendant vingt-neuf années son métier d'archiviste avec beaucoup de zèle. Les archives s'enrichissent grâce à des versements de plus en plus réguliers. Gauthier fut nommé directeur des archives de la ville de Lyon en 1854, en sus de son poste à la préfecture. Bien que n'étant titulaire d'aucun diplôme, il a élaboré un travail important. À partir de cette époque, le service s'agrandit comptant trois autres personnes dont deux employés et un archiviste communal. Ce dernier était le collaborateur de Gauthier et se nommait Fortuné Rolle. Il fut révoqué en 1874 par la nouvelle municipalité et remplacé par un futur archiviste départemental : Marie Claude Guigue. A la mort de Gauthier en 1877, Guigue accéda à ce poste. En 1880, il commença la publication de nombreux documents inédits (MAYNARD Louis, Dictionnaire de Lyonnaiseries : les hommes, le sol, les rues, histoires et légendes, Lyon, Maynard, 1932, p. 314). Marie Claude Guigue fut également directeur du musée de Lyon. À sa sortie de l'école des Chartes, il collabora avec Napoléon III pour son Histoire de Jules César. Le 10 février 1889, Guigue décéda. Son successeur ne fut autre que son propre fils, Georges. Il publia le premier volume de l'inventaire du grand prieuré de l'ordre de Malte. Au cours des inspections des archives communales, relancées en partie à cette époque, il rassembla une matière suffisamment abondante pour s'atteler à la rédaction du répertoire de la série E supplément, relative aux registres paroissiaux anciens. Toutefois, son œuvre fut jugée sévèrement par son successeur, Claude Faure, qui écrivit, en 1926, dans sa présentation de l'état des collections des Archives départementales : « [& ] M. Georges Guigue, archiviste du Rhône pendant trente-sept ans, n'a publié que trois volumes complets d'inventaire sommaire. C'est peu. » (voir 3T 58). Claude Faure, docteur ès lettres, fut nommé en 1926. Il mena une nouvelle politique au sein du dépôt. D'abord, il entreprit une vaste campagne d'inspection des archives communales. Puis, il rédigea les inventaires de nombreuses séries anciennes et modernes notamment celui des documents de la période révolutionnaire. Il mourut en 1940 et fut remplacé par René Lacour.

Présentation du contenu

La sous-série 3 T traite des archives. Les documents conservés proviennent de deux fonds différents : celui de la préfecture et celui des Archives départementales. Ils ont donc un caractère administratif. La période couverte par les deux fonds débute en 1800 et s'achève en 1940, exceptions faites pour les rapports annuels de l'archiviste qui continuent jusqu'en 1943, pour les registres de correspondance (1946), de l'atelier de reliure (1973) de la bibliothèque (1969), des documents communiqués aux administrations (1962). Il n'y a pas de période dominante, le XIXe comme le XXe siècle sont représentés de manière égale.
Les articles, à la fois liasses et registres, présents dans les deux fonds sont le résultat de l'application des consignes ministérielles. La préfecture et le service des archives ont des rôles différents du point de vue administratif. La préfecture contrôle le fonctionnement du service et rend compte de l'activité du service au conseil général. Le préfet assure une liaison entre cette assemblée délibérative, le ministre et l'archiviste. Quant au service des archives dirigé par un archiviste, il produit un certain nombre de documents relatifs à son fonctionnement et assume des tâches relevant de sa mission : accueil du public, recherches, classement, enrichissement du fonds, etc.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Aucune élimination n'a été effectuée.

Mode de classement

Le classement de la sous-série 3T  a été opéré en fonction des deux fonds qui la constitue (préfecture et Archives départementales) comme le prescrit la circulaire AD 65-29 en date du 16 décembre 1965 sur la cotation, le classement et le répertoire des séries modernes des Archives départementales.

Documents en relation

Archives départementales du Rhône

Sous-série 3 K Collection des Recueils des actes administratifs. Sous-série 4 K Arrêtés préfectoraux de l'an VIII à 1940.
 
2 M 26 : dossiers des archivistes départementaux.
 
Série N Délibérations du conseil général et de la commission départementale, passim. Bâtiments départementaux : dossiers des Archives départementales. 
Plans : 2 Pl 59-72 : plans du projet de transfert des archives. 3 Pl 96-99 : plans des Archives départementales (1907). 3 Pl 365 : plans des Archives départementales.
 
2 T 102 : versement du service du dépôt légal de la préfecture aux archives départementales du Rhône (1928-1930).
2 T 138 : états des publications périodiques versées aux Archives départementales du Rhône (1881-1915).
 
Archives nationales

Sous-série F2 : ministère de l'Intérieur, administration départementale
Gestion du service
- F2 I* 15-50 : enregistrement de la correspondance du bureau des archives départementales, communales et hospitalières (1841-1900).
- F2 I 3671-37815 : généralités et affaires diverses concernant les archives départementales, communales et hospitalières (1788-1889). 3671-37712 : objets généraux (1788-1889). 3781-37815 : affaires diverses (1844-1886).
- F2 I 1579-1692 : objets généraux concernant les Archives départementales, communales et hospitalières (1840-1900).
 
Gestion des collections
- F2 I 366 : vente de papiers inutiles aux archives départementales (1830-1838).
 
Classement et inventaires
- F2 I 166-353 : inventaires d'archives départementales XIXe siècle.
- F2 I 1415-1544 : inventaires d'archives communales XIXe siècle.
- F2 I 1545-1578 : inventaires d'archives hospitalières XIXe siècle.
 
Série AB : Organisation et administration des archives
Sous-série AB1
- AB1 I 1-4 : lois, décrets, ordonnances et arrêtés relatifs aux archives (1789-1940).
 
Sous-série AB VF  
- AB VF 1 : notes et rapports relatifs aux archives départementales, communales et hospitalières en général et à quelques dépôts d'archives départementales et communales en particulier (1792-1860).
- AB VF 2 : notes et correspondance relatifs aux archives départementales et communales (1891-1939).
 - AB VF 1 : tableau des archives départementales (1812).
 
Sous-série AB XXVI
- AB XXVI 1*-3* : registres des procès-verbaux de la Commission des Archives départementales et communales (1841-1854).
- AB XXVI 4* : registre des procès-verbaux de la commission supérieure des Archives départementales, communales et hospitalières (1874-1878).
- AB XXVI 5*-6* : registres des procès-verbaux de la Commission supérieure des Archives nationales, départementales, communales et hospitalières (1885-1933).
 
Sous-série AB XXVIIB
 AB XVIIB 1-2 : photographies de documents d'Archives départementales avant 1940.
 
Sous-série AB XXXI A
Voir F2 I 1579-1692 : objets généraux concernant les archives départementales, communales et hospitalières (1840-1900).
 
Sous-série AB XXXI B
Archives départementales, communales et hospitalières : dossiers des départements (1901-1925).

Bibliographie

Histoire des archives
BAUTIER (Robert-Henri), « Les archives », dans SAMARAN (Charles) dir., L'histoire et ses méthodes, Paris, Gallimard, 1961 (rééd. 1986), coll. La pléiade, p. 1120-1166 (cote ADRML : 8OH/552).
DELSALLE (Paul), Lexique des archives et documents historiques, Paris, Nathan-université, 1996, 128 p.
DION (Isabelle), « Les archives de France : formation d'un patrimoine », Archimag, avril 1992, hors série n° 4, p 5-7.
FAVIER (Jean), Les archives, Paris, Presses universitaires de France, 1991, coll. Que sais-je ? 128 p (cote ADRML : 8OH/286/68).
HILDESHEIMER (Françoise), Les archives : Pourquoi ? Comment ?, Paris, les éditions de l'érudit, 1984, 184 p.
HILDESHEIMER (Françoise), Les archives de France, mémoire de l'histoire, Paris, H. Champion, 1997, 136 p (cote ADRML : FM 3233).
Les archives, Paris, La documentation française, 1993, coll. « État et culture », 118 p.
POMIAN (Krzysztof), « Les archives », dans NORA (Pierre) dir., Les lieux de mémoire. Tome III : de l'archive à l'emblème, Paris, Gallimard, 1992, p. 162-236 (cote ADRML : FM 1650/3).
 
Archives et archivistes du département du Rhône
DU POUGET (Marc), « Les archives publiques du Rhône au XIXe siècle », dans ABBO (Béatrice) et ROSSET (Philippe), dir., Le Rhône : naissance d'un département, Lyon, Conseil général du Rhône, 1990, p. 247-256 (cote ADRML : DEPRHO 30).
HOURS (Henri), « Le département à la découverte de son histoire », dans ABBO (Béatrice) et ROSSET (Philippe), dir., Le Rhône : naissance d'un département, Lyon, Conseil général du Rhône, 1990, p. 237-243 (cote ADRML : DEPRHO 30).
LONGIN (Cyril), Histoire, fonctionnement et rôle culturel des Archives départementales du Rhône 1838-1921, Mémoire de maîtrise d'histoire, université Jean Moulin Lyon III, juin 1999 (cote ADRML : TH 396).

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3T1-3T34

Date

1800-1948

Présentation du contenu

Le fonds de la préfecture rassemble des documents portant pour la plupart sur la première moitié du XIXe siècle. C’est au préfet que revient pendant une grande partie du XIXe siècle le contrôle des Archives départementales auxquelles il faut ajouter les archives communales et hospitalières. Il a été possible de distinguer trois grands thèmes dans ce fonds :
• le fonctionnement,
• l’activité des Archives départementales,
• les affaires concernant les autres dépôts d’archives.

Cote/Cotes extrêmes

3T1-3T14

Date

1800-1948

Présentation du contenu

Il est régi par des instructions ministérielles datant du début du XIXe siècle. Les dossiers contiennent les textes les plus importants concernant la mise en place, le classement et la conservation des documents d’archives. Ces directives ont été transmises directement au préfet puisqu’il était chargé de la création du service d’archives. Un grand nombre de documents concernant le Second Empire sont placés dans cette rubrique car la tutelle du préfet se renforça à cette époque et le service dépendait directement de lui. Dans cette rubrique figurent également les papiers relatifs à deux déménagements : celui de 1819 et celui de 1890, uniquement sous leurs aspects financiers et administratifs. Le préfet était informé avant toute autre personne des projets de déménagement et était l’intermédiaire de l’archiviste auprès du conseil général. Les affaires traitées par la préfecture ne relevaient pas uniquement du préfet mais aussi du secrétaire général.
Outre le fonctionnement proprement dit, le préfet exerçait une surveillance sur le tri des papiers, leur mise en vente ou leur restitution. Il était chargé de veiller au bon déroulement de cette opération, conformément à la circulaire ministérielle du 8 août 1839. L’inventaire explicatif des papiers à supprimer était soumis à l’autorisation du ministre de l’Intérieur via la commission locale. Après autorisation, une vente aux enchères est annoncée par voie d’affichage et se tient dans une salle de la préfecture. Les recettes ont deux destinations différentes : celles revenant à l’État et celles revenant aux départements. Cette distinction s’opère selon la nature des papiers éliminés. Quant à la restitution de documents, elle était soumise à un accord préalable du préfet : elle consistait à rendre à leur propriétaire légitime des papiers conservés aux archives départementales du Rhône et ne leur appartenant point.
Enfin, le service de la comptabilité de la préfecture était chargé de gérer les dépenses et les recettes des archives. Les dépenses sont de deux ordres : les traitements des employés et les factures des fournisseurs qui peuvent être des relieurs, des libraires, des déménageurs, etc. La comptabilité prélève le montant des factures sur le budget alloué aux archives chaque année. C’est l’archiviste qui reçoit les notes, vérifie si le travail a été correctement effectué et transmet à la comptabilité un exemplaire de la facture. Le service perçoit quelque argent du fait de la vente de publications ou de l’expédition de copies de documents aux personnes qui en font la demande. Le service de la comptabilité de la préfecture se charge de tenir un registre récapitulant les recettes dans lequel sont consignés les renseignements suivants : nom, domicile et qualité du demandeur, nature des pièces expédiées, nombre de rôles, date de la perception, date de versement à la caisse, montant perçu.
Le préfet statue également sur des affaires ponctuelles, secondaires, classées sous la rubrique des affaires diverses.

Cote/Cotes extrêmes

3T1-3T5

Date

1800-1891

Cote/Cotes extrêmes

3T3-3T4

Date

1853-1860

Contrôle.

Cote/Cotes extrêmes

3T4

Date

1854-1860

Présentation du contenu

Registre de copies de rapports, d’arrêtés préfectoraux, de procès-verbaux, de lettres concernant les dépôts d’archives du département entre les mois de juin 1854 et janvier 1860.