6210W 1-6210W10
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 27/08/2024
Présentation du contenu
Notices relatives aux dossiers d'instruction des années 1962 à 1983.
Conditions d'accès
Ce versement n'est pas librement communicable.
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Conditions d'accès
75 ans à compter de l'année 1983.
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