EDEPOT125 - Commune de Marcilly-d'Azergues

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT125 / 1-EDEPOT125/139

Date

1665-1988

Importance matérielle

3,6

Origine

Marcilly d'Azergues (Rhône).

Biographie ou Histoire

La commune de Marcilly d'Azergues se situe dans le canton d'Anse à une vingtaine de kilomètres de Lyon. Elle est entourée au nord par la commune des Chères, à l'ouest par les communes de Chazay d'Azergues et Civrieux d'Azergues, au sud par la commune de Dommartin et à l'est par la commune de Lissieu.

Marcilly serait dérivé du nom Marcellus, lieutenant de César.

Avant la Révolution française, la commune dépendait de l'archiprêtré d'Anse et était du ressort de l'élection et de la sénéchaussée de Lyon.

L'abbaye d'Ainay possède dès le Xe siècle des biens importants sur le territoire de Marcilly d'Azergues. Les abbés d'Ainay en conservent d'ailleurs les droits de seigneurie jusqu'en 1718, date à laquelle ils les vendent à M. Riverieulx de Varax. Celui-ci fut prévôt des marchands de Lyon en 1746 puis président de la cour des monnaies.

Modalités d'entrées

Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Marcilly d'Azergues a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 16 mai 2017.

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune de Marcilly d'Azergues comprend les registres paroissiaux et d'état civil, ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, affaires militaires, contributions, police, hygiène, élections, édifices et biens communaux, voirie, assistance et prévoyance ainsi qu'instruction publique). Le fonds contient également des archives de la Fabrique, du Luminaire et de la Confrérie du Saint-Sacrement.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les formulaires vierges, les textes réglementaires imprimés, les circulaires générales concernant toutes les communes du département, les doubles et certains documents comptables et d'élections ont été éliminés réglementairement. Un bordereau d'élimination a été adressé à la commune et a été visé par les deux parties (la commune et les Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).

Accroissements

Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.

Mode de classement

En 2019, à la suite du dépôt, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales).

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables. Cependant, certains dossiers contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. La collection communale des registres d'état civil n'a pas été numérisée. Toutefois, afin de conserver l'intégrité physique des documents,  il est vivement recommandé de se reporter à la collection départementale qui est numérisée.

Documents en relation

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Sous-série 10 C : contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints
Sous-série 1 E : personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime
Sous-série 4 E : registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe).
Sous-série 10 G : Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)
Sous-série 11 G : Chapitre Saint-Martin-d'Ainay (Lyon)
Sous-série 13 G : Chapitre Saint-Paul (Lyon)
Série Op 1014-1018 : administration et comptabilité communales.
Sous-série 3 P : cadastre.
Série S : travaux publics et transports.

11 FI 2020-2022 : cartes postales.

 

Commune de Marcilly-d'Azergues

Archives communales non déposées.

Bibliographie

Ouvrages généraux

COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Éditions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).

COLL, Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADRML : FM 2151)

GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).

ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2)

 

Ouvrages sur Marcilly-d'Azergues

COLLECTIF, Marcilly-d'Azergues au XXe siècle, Marcilly-d'Azergues Mairie,  2000 (cote ADRML : COMRHO 220).

PREINVENTAIRE DU DEPARTEMENT DU RHÔNE, Commune de Marcilly-d'Azergues, Département du Rhône, 1984 (cote ADRML : COMRHO 221).

 

VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299)

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT125/68-EDEPOT125/72

Date

1805-1966

Police rurale.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT125/71

Date

1807-1925

Présentation du contenu

Chasse, suivi : permis de chasse, arrêtés, circulaires, correspondance (1807-1915). Grappillage, interdiction : arrêtés du maire (1893-1925).