3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
Déplier tous les niveaux
Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Belleville.
Cote/Cotes extrêmes
04334
Autres Cotes
3Q6/1-3Q6/815
Date
1748-1969
Biographie ou Histoire
Absorbe en 1967 le bureau de Beaujeu. Bureau supprimé en 1970, absorbé par le bureau de Villefranche-sur-Saône
Mots clés collectivités
Registres des actes civils publics (ACP).
Cote/Cotes extrêmes
04335
Autres Cotes
3Q6/1-3Q6/292
Date
1792-1969
Mots clés typologiques
17 mars 1964-11 octobre 1968 (volume 325).
Cote/Cotes extrêmes
04626
Autres Cotes
3Q6/291
Date
1964-1968
Présentation du contenu
N'est mentionné que l'enregistrement des bordereaux des actes déposés.