5961W - Direction départementale des territoires (DDT) - Permis de construire

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5961W 1-5961W47

Date

2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

4,7 ml

Origine

Rhône. Direction départementale des territoires

Modalités d'entrées

Versement du 08/03/2022

Présentation du contenu

Permis de construire conservés suite à un échantillonnage à titre historique. Il s'agit des permis de construire de collectivités, établissements de santé, entreprises et particuliers. Un index nominatif est à la disposition du président de salle.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les permis de construire non retenus par l'échantillon ont été éliminés de manière réglementaire.

Conditions d'accès

Certaines pièces contenues dans les dossiers de permis de construire ne sont pas communicables avant un délai de 50 ans (vie privée) ou 25 ans (secret industriel et commercial). Le dossier peut être communiqué après retrait des pièces soumises à un délai de communicabilité. La personne concernée par le permis de construire a directement accès l'ensemble des pièces.

Autre instrument de recherche

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Sainte-Etienne-des-Oullières, Saint-Etienne-la-Varenne et Sainte-Foy-l'Argentière.

Cote/Cotes extrêmes

5961W29

Date

2008

Présentation du contenu

69-197-08-F0049, Construction maison individuelle, Sainte-Etienne-des-Oullières ; 69-198-08-F0001, Construction garage, Saint-Etienne-la-Varenne ; 69-198-08-F0003, Maison individuelle, Saint-Etienne-la-Varenne ; 69-201-08-R0001, Annexe garage à une habitation, Sainte-Foy-l'Argentière ; 69-201-08-R0002, Surélévation partie habitation, Sainte-Foy-l'Argentière ; 69-201-08-R0003, Extension par surélévation maison individuelle, Sainte-Foy-l'Argentière ; 69-201-08-R0004, Construction maison individuelle, Sainte-Foy-l'Argentière ; 69-201-08-R0005, Extension commerce et aménagement 3 appartements, Sainte-Foy-l'Argentière ; 69-201-08-R0006, Aménagement 3 logements dans bâtiment et création garages, Sainte-Foy-l'Argentière ; 69-201-08-R0007, IMERYS TOITURE, Extension bâtiment industriel, Sainte-Foy-l'Argentière ; 69-201-08-R0008, Construction maison individuelle, Sainte-Foy-l'Argentière ; 69-201-08-R0009, Aménagement et extension bâtiment en habitation, Sainte-Foy-l'Argentière ; 69-201-08-R0010, Transformation garage en habitation, Sainte-Foy-l'Argentière ; 69-201-08-R0011, Réalisation terrasse extérieure, Sainte-Foy-l'Argentière.