3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien

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Cote/Cotes extrêmes

3P 2-3P302;3NUM

Date

1809-1974

Origine

Rhône. Direction départementale du cadastre

Histoire de la conservation

Un certain nombre d'états de section et de matrices sont manquants car l'administration du cadastre ne les a jamais versés. Pour pallier ces manques, une opération d'emprunt et de numérisation des registres cadastraux de la collection communale a été engagée, ainsi que la mise en ligne des images sur le site internet sous la référence 3 NUM et reliées au présent inventaire. Ce dernier est donc mis à jour au fil des numérisations.

Conditions d'accès

Ce versement est librement communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Les document cotés en 3NUM sont conservés dans leurs mairies respectives.

Cote/Cotes extrêmes

3P170/1-3P170/7

Date

1832-1968

Présentation du contenu

Une partie du territoire de Vaux-en-Beaujolais a été distraite pour former celle du Perréon en 1890. Les sections A et B de la commune de Vaux-en-Beaujolais ont été rattachées à la nouvelle commune du Perréon. Voir aussi la commune de Vaux-en-Beaujolais.

Mots clés lieux

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

3P170/2-3P170/5

Date

1891-1968

Cote/Cotes extrêmes

3P170/2-3P170/3

Date

1891-1914

Folios 1-600.

Cote/Cotes extrêmes

3P170/2

Date

1891-1914