5740W 1-5740W7
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5740W - Cour d'appel de Lyon - Formation
1 media
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Formation : statistiques annuelles et bilans.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2000-2015
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
0,73 ml
7 article(s)
Origine
France. Cour d'appel (Lyon) / Service administratif régional
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 03/11/2020
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Statistiques annuelles.
Cote/Cotes extrêmes
5740W/5-5740W/7
Date
2007-2015
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
25 ans à compter de l'année 2015.
2010-2014.
Cote/Cotes extrêmes
5740W/6
Date
2010-2014
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
25 ans à compter de l'année 2014.