5555W 1-5555W3
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 27/03/2019
Conditions d'accès
Ce versement est librement communicable.
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Constitués dans le cadre des contrôles de la Chambre régionale des comptes, les dossiers-liasses-rapports (DLR) contiennent les pièces justificatives venant à l'appui des analyses et propositions des rapporteurs (lettres de notification, questionnaires, correspondance, pièces de dépenses, documentation juridique, articles de presse et tous autres documents utiles à l'établissement du rapport).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.