3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau du Bois-d'Oingt.
Cote/Cotes extrêmes
05184
Autres Cotes
3Q7/1-3Q7/604
Date
1791-1969
Biographie ou Histoire
Absorbe en 1934 le bureau de Lamure-sur-Azergues. Bureau supprimé en 1970, absorbé par le bureau de Tarare.
Mots clés collectivités
Registres des actes sous seing privé (ASSP).
Cote/Cotes extrêmes
05466
Autres Cotes
3Q7/279-3Q7/306
Date
An VII-1936
Présentation du contenu
Le volume 12 est manquant.
Mots clés typologiques
27 février 1903-8 juin 1909 (volume 26).
Cote/Cotes extrêmes
05491
Autres Cotes
3Q7/303
Date
1903-1909