10C 1-10C2330
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
10C - Contrôle des actes
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Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1693-1825
Origine
Bureaux du Contrôle des actes
Autre instrument de recherche
Bureau de L'Arbresle.
Cote/Cotes extrêmes
00136
Autres Cotes
10C120-10C255;10C2324
Date
1693-1812
Mots clés collectivités
Tables alphabétiques des sépultures.
Cote/Cotes extrêmes
00255
Autres Cotes
10C234-10C236
Date
1742-1797
Présentation du contenu
En partie, ordre chronologique des décès pour chaque paroisse ; en partie, ordre alphabétique des décédés pour chaque paroisse.
Mots clés typologiques
Vers 1742-vers 1781.
Cote/Cotes extrêmes
00256
Autres Cotes
10C234
Date
1742-1781
Présentation du contenu
Concerne les communes de l'Arbresle, Bessenay, Bibost, Bully, Châtillon, Dommartin, Eveux, Fleurieux-sur-L'Arbresle, Nuelles, Saint-Germain-sur-L'Arbresle, Saint-Julien-sur-Bibost, Saint-Romain-de-Popey, Savigny, Sourcieux-les-Mines.