EDEPOT245 - Commune de Ternand

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT245

Date

1591-1960

Importance matérielle

9

Origine

Ternand (Rhône)

Biographie ou Histoire

La commune de Ternand est située dans le canton du Bois-d'Oingt, à environ 45 kilomètres de Lyon. Elle est entourée au nord par la commune de Létra, à l'ouest par la commune de Dième, au sud par la commune de Saint-Vérand et à l'est par la commune de Sainte-Paule et l'ancienne commune de Saint-Laurent-d'Oingt (commune nouvelle du Val d'Oingt).

L'étymologie de Ternand est  incertaine si ce n'est que la partie -nant provient d'un mot celte signifiant « vallée ».

Avant la Révolution française, Ternand était une paroisse et seigneurie dans le Lyonnais. Elle dépendait de l'archiprêtré de L'Arbresle et de l'élection de Lyon. L'archevêque de Lyon avait la justice sur la paroisse et c'est le prieur de Ternand qui nommait le curé.

La paroisse de Ternand est mentionnée pour la première fois dans une charte de 1013 au sujet d'une donation à l'abbaye d'Ainay.

Le château fort était la propriété des archevêques de Lyon. La forteresse est démantelée par les huguenots et ne sera jamais reconstruite.

Le fief de Ronzières se situait sur le territoire de Ternand. Il a appartenu aux familles de Saint Lagier puis de Sabatins. En 1813, le château devient la propriété de Jean Elleviou, célèbre chanteur et comédien. Il quitte la scène en 1813 pour s'installer dans sa propriété. Il fut maire de la commune de Ternand et Conseiller général du Rhône. Il meurt à Paris mais avait demandé dans son testament d'être inhumé à Ternand.

Claude Comiers, célèbre mathématicien du XVIIe siècle et collaborateur au Mercure Galant, aurait été prévôt de Ternand.

Une mine de plomb argentifère a été découverte sur le territoire de la commune.

Modalités d'entrées

En 1908 ou 1909, le maire et receveur du Bois-d'Oingt,  fait don aux Archives départementales du Rhône (documents concernant la Fabrique et copie de  testament de Jacques Farges, notaire à Ternand, en sa faveur et daté de 1558).

Puis, conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Ternand a fait l'objet de deux dépôts aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon les 16 mai 2017 (registres paroissiaux et d'état civil, registres de délibérations du bureau de bienfaisance et dossiers thématiques) et 06 juin 2019 (registres de délibérations du conseil municipal ainsi que quelques dossiers thématiques retrouvés après le premier dépôt).

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune de Ternand comprend les registres paroissiaux et d'état civil, les registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (population, agriculture, affaires militaires, contributions, police, hygiène, élections, édifices et biens communaux, voirie, assistance et prévoyance ainsi qu'instruction publique). Le fonds contient aussi les archives de la société de secours mutuels.

Accroissements

Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.

Mode de classement

En 2019, à la suite du dépôt, les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal ont été classés et cotés. Le reste du fonds (dossiers thématiques et autres registres) est en attente de classement.

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables. Cependant, certains dossiers contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. La collection communale des registres d'état civil n'a pas été numérisée. Toutefois, afin de conserver l'intégrité physique des documents,  il est vivement recommandé de se reporter à la collection départementale qui est numérisée.

Les registres de délibérations du conseil municipal ont été numérisés en 2019.

Documents en relation

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Série C : administrations provinciales.
Sous-série 1 E : personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime.
Sous-série 4 E : registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe).
Sous-série 1 G : archevêché de Lyon.
Sous-série 10 G : chapitre primatial Saint-Jean (Lyon).
Sous-série 24 G : communautés de prêtres sociétaires de Thizy dépendant de l'abbaye de Charlieu.
Sous-série 1 H : abbaye de Savigny.
Sous-série 34 H : Visitandines (Lyon).
Sous-série Op 1762-1766 : administration et comptabilité communales.
Sous-série 3 P : cadastre.
Série S : travaux publics et transports.

Sous-série 1 J 116 : Terres au lieu-dit de Brost, paroisse de Ternand.
Sous-série 44 J : famille Chaponay.
Sous-série 103 J : Jean-Gabriel Mortamet, architecte en chef des Monuments historiques.

Sous-série 5169 W : monuments historiques (versement de la Direction régionale des affaires culturelles).

11 Fi 2796 : carte postale.

 

Commune de Ternand

Archives communales non déposées.

Bibliographie

Ouvrages généraux

COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Éditions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).

COLL, Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADRML : FM 2151).

GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).

ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2).

VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299).

 

Ouvrage sur Ternand

BEROUD-BLANC F., P., Un village médiéval Ternand et trois itinéraires en vallée d'Azergues, Villefranche-sur-Saône, Editions du Cuvier, 1950 (cotes ADRML : COMRHO 389, FM 8169).

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT245/6-EDEPOT245/35

Date

1793-1892

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT245/16-EDEPOT245/25

Date

1793-1892

1873-1882

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT245/24

Date

1873-1882