3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
Déplier tous les niveaux
Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Mornant.
Cote/Cotes extrêmes
25803
Autres Cotes
3Q41/1-3Q41/432
Date
1791-1946
Biographie ou Histoire
Bureau supprimé en 1946, absorbé, jusqu'en 1953, par le bureau de Lyon Successions 3, puis, de 1953 à 1968 par le bureau de Lyon Successions 2 et, en 1969, par celui de Lyon Successions 1. En 1970, il est compris dans le bureau de Lyon Extérieur Sud-Ouest
Mots clés collectivités
Registres des déclarations de mutations par décès et de successions.
Cote/Cotes extrêmes
26080
Autres Cotes
3Q41/273-3Q41/376
Date
An VII-1945
Mots clés typologiques
Déclarations de mutations par décès.
Cote/Cotes extrêmes
26081
Autres Cotes
3Q41/273-3Q41/375
Date
An VII-1945
19 mai 1890-21 juillet 1891 (volume 70).
Cote/Cotes extrêmes
26133
Autres Cotes
3Q41/324
Date
1890-1891