46L - Archives communales de la période révolutionnaire

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Cote/Cotes extrêmes

46L 1-46L19

Date

1789-1795

Description physique

Importance matérielle : 1,7 ml.

Origine

Bessenay (Rhône, France ; commune), Cuire (Rhône, France ; commune), Ecully (Rhône, France ; commune), Mornant (Rhône, France ; commune), Neuville-sur-Saône (Rhône, France ; commune), Riverie (Rhône, France ; commune), Sainte-Foy-lès-Lyon (Rhône, France ; commune)

Modalités d'entrées

Ces documents, qui devraient être classés dans la série E Dépôt des Archives départementales, ont été intégrés à la série L par René Lacour ; ils ont été déposés aux Archives du Rhône.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation.

Conditions d'accès

Ce fonds est librement communicable.

Cote/Cotes extrêmes

46L6-46L17

Date

1789-1795

Enregistrement des entrées dans la maison d'arrêt.

Cote/Cotes extrêmes

46L17

Date

17 septembre 1793-16 floréal an II