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3412W - Hypothèques, Conservation de Lyon 2e bureau

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Cote/Cotes extrêmes

3412W 1-3412W589

Date

1956-1982

Description physique

24,44 ml

Origine

Conservation des hypothèques de Lyon, 2e bureau

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Le versement d'origine 3412 W comprenait des registres d'inscriptions et de transcriptions antérieurs à 1955, pour le 1er et 2e bureau, Ils ont été recotés en sous-série 4 Q 6 et 4 Q 7.

Conditions d'accès

Ce versement est soumis à des délais de communicabilité.

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Mots clés matières

FISCALITE, PUBLICITE FONCIERE

Mots clés typologiques

INSCRIPTION HYPOTHECAIRE

Cote/Cotes extrêmes

3412W1-3412W589

Date

1956-1982

30 juillet-6 août 1970.

Cote/Cotes extrêmes

3412W452

Date

1970

Présentation du contenu

Volume 99.