4564W 1-4564W92
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011
Présentation du contenu
Permis de construire de compétence État.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC273910031 et PC279920051 - SEMCODA à Corbas ; PC273920052 - OPAC DU RHONE à Corbas ; PC107860009 - MDT Commune de Lamure-sur-Azergues, zone artisanale ; PC107870003 - MDT Commune de Lamure-sur-Azergues ; PC107870005 - MDT MAISON ENFANTS DU DR YVERT à Lamure-sur-Azergues ; PC107920005 - MDT CONSEIL GENERAL RHONE à Lamure-sur-Azergues ; PC107930006 - MDT OPAC DU RHONE à Lamure-sur-Azergues.
Mots clés lieux
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