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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 03/05/2000
Présentation du contenu
Permis de construire de collectivités, d'institutions, de sociétés et d'entreprises.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
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Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
17637 - Société Lyonnaise d'HLM, construction de 47 logements à Albigny-sur-Saône (1976) ; 17638 - OPHLM, construction de 30 logements, chemin des figuières à Feyzin (1976) ; 17645 - Ministère de l'Equipement, extension du CETE, 109 avenue Salvator Allendé à Bron (1977) ; 17675 - OPAC du Rhône, construction d'un commissariat de police dans le vieux Givors (1976) ; 17704 - OPHLM, construction d'un foyer de personnes âgées, rue du tapis vert à Oullins (1976) ; 17722 - Coopérative vinicole intercommunale de Gleizé, extension d'un bâtiment à usage vinicole à Gleizé (1977) ; 17878 - Foire internationale de Lyon, construction d'un poste de garde, quai Achille Lignon à Lyon 6 (1976) ; 17908 - Centre hospitalier de Montgelas, extension, 9 avenue du Professeur Fleming à Givors (1976) ; 17962 - EDF-GDF, construction d'un poste de transformation de distribution publique, lotissement "Mont Saint-Paul" à Chassieu (1976) ; 17963 - EDF-GDF, construction d'un poste de transformation de distribution publique, rue de la République résidence "le bois Galant" à Vaulx-en-Velin (1976) ; 18001 - Commune de Chasselay, agrandissement de l'école du bourg (1976).
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