Op5021 - Préfecture du Rhône - Contrôle de l'administration de la commune d'Ecully

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Cote/Cotes extrêmes

Op5021 / 1 -Op5021/67

Date

1813-1934

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

67 articles

Origine

Rhône. Préfecture

Autre instrument de recherche

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

Op5021/46-Op5021/59

Date

1813-1896

Cote/Cotes extrêmes

Op5021/54-Op5021/55

Date

1813-1891

Chemins ruraux n° 3, 23, 33 et 34.

Cote/Cotes extrêmes

Op5021/55

Date

1866-1891

Présentation du contenu

Entretien, agrandissement, et alignement : décompte de travaux, procès-verbal de réception définitive, certificat de paiement, mémoire d'honoraires, mémoires de travaux, extraits du registre des délibérations , actes d'acquisition de terrain, actes de vente de terrain communal, procès-verbal d'adjudication, extrait des registres des arrêtés du préfet, actes hypothécaires.