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Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Op5021 - Préfecture du Rhône - Contrôle de l'administration de la commune d'Ecully
1 media
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Contrôle de l'administration de la commune d'Ecully.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1813-1934
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
67 articles
Origine
Rhône. Préfecture
Autre instrument de recherche
Mots clés lieux
Mots clés matières
Travaux publics, voirie, moyens de transports, régime des eaux.
Cote/Cotes extrêmes
Op5021/46-Op5021/59
Date
1813-1896
Voirie rurale.
Cote/Cotes extrêmes
Op5021/54-Op5021/55
Date
1813-1891
Chemins ruraux n° 3, 23, 33 et 34.
Cote/Cotes extrêmes
Op5021/55
Date
1866-1891
Présentation du contenu
Entretien, agrandissement, et alignement : décompte de travaux, procès-verbal de réception définitive, certificat de paiement, mémoire d'honoraires, mémoires de travaux, extraits du registre des délibérations , actes d'acquisition de terrain, actes de vente de terrain communal, procès-verbal d'adjudication, extrait des registres des arrêtés du préfet, actes hypothécaires.